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MENTIONS LEGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

A+ ENERGIES

  • Siège social : 25 AVENUE DE LA CAPELADO - 34160 Castries
  • Contact : contact[at]aplusenergies.fr
  • Siret : 520 435 009 00094
  • Numéro TVA / RCS : FR23520435009 / 520435009 RCS Montpellier
  • Capital social : 200 000€
  • Directeur de la publication : Damien TEISSIER, Directeur général

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de A+énergies.

Le site Internet aplussolaire.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

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